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Éviction scolaire

Mis à jour le 30/05/2018

Temps de lecture estimé à 3 min

Rédigé par des auteurs spécialisés pagesjaunes

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Bronchite enfant medecin
© Darrin Klimek / Getty
Suivi de la scolarité

Sommaire.

  1. Éviction scolaire : fonctionnement
  2. Risques d’éviction scolaire pour mon enfant

L’éviction scolaire est un terme utilisé pour signifier qu’un enfant atteint de maladie infectieuse ne doit plus se rendre à l’école pendant une durée dépendant de la maladie en cause. On vous en parle tout de suite !

Éviction scolaire : fonctionnement

Si votre enfant est atteint d’une maladie relevant de l’éviction scolaire, votre médecin vous en informe et vous devez en informer l’école et les autres collectivités que votre enfant fréquente.

Le médecin rédige un certificat à remettre à l’école qui fait ensuite les démarches nécessaires en cas de maladie transmissible.

Il existe un guide à l’usage des médecins élaboré par le Conseil supérieur d’hygiène publique de France (CSHPF) qui définit l’intérêt et la durée de l’éviction nécessaire pour réduire la transmission à la collectivité. Le guide présente aussi des mesures de prévention.

À noter

Les cas avérés ou suspectés de certaines maladies infectieuses font l’objet d’un signalement obligatoire à l’autorité sanitaire par le médecin ou le laboratoire d’analyse de biologie médicale, avec transmission et conservation de données à caractère personnel, dans un but de surveillance épidémiologique. Ces maladies sont listées à l’article D. 3113-6 du Code de la santé publique.

Risques d’éviction scolaire pour mon enfant

Déroulement d’une éviction scolaire

Les familles sont informées par voie d’affichage ou dans les cahiers de liaison des enfants d’un cas de maladie contagieuse.

Si la maladie de votre enfant ne fait pas partie du tableau des maladies relevant d’une éviction scolaire, il n’y a aucune mesure à prendre pour la collectivité.

Le retour en classe se fait à la fin du délai signifié dans les instructions officielles de ce tableau, sauf avis contraire du médecin.

Dans les cas de teigne, tuberculose et typhoïde, un certificat médical de fin de contagiosité doit être fourni par le médecin avant le retour de l’enfant à l’école.

Les maladies relevant d’une éviction scolaire

La réglementation en vigueur (BO du 22 février 1990) est résumée dans le tableau ci-dessous.

Élève maladePersonnes en contact
Diphtérie30 jours d’éviction à compter de la guérison cliniquePas d’éviction, mais :
  • vaccinés : une injection de rappel
  • non vaccinés : mise en route de la vaccination
Méningite à méningocoquesRéadmission après guérison cliniquePas d’éviction, mais chimiothérapie ou antibioprophylaxie
PoliomyéliteÉviction jusqu’à absence de virus dans les selles
  • 15 jours d’éviction après avoir été isolé du malade
  • Vaccination systématique
Infections à streptocoques hémolytiques du groupe ARéadmission subordonnée à un certificat médical attestant une thérapie appropriée
  • Pas d’éviction
  • En cas d’épidémie, intervention de l’autorité sanitaire
Sida ouhépatite BPas d’évictionPas d’éviction
Coqueluche30 jours d’éviction à compter du début de la maladiePas d’éviction
Rougeole, oreillons, rubéoleÉviction jusqu’à guérison complète
  • Pas d’éviction
  • Vaccination recommandée
Dysenterie, gale, syndrome grippal épidémique, varicelleHépatite A, impétigo et autres pyodermitesÉviction jusqu’à guérison cliniquePas d’éviction
TeignesÉviction jusqu’à présentation d’un certificat attestant qu’un examen microscopique montre la disparition de l’agent pathogèneDépistage systématique
Tuberculose respiratoireRéadmission sur présentation d’un certificat médical attestant la négativation de l’expectoration
  • Pas d’éviction
  • Dépistage
Fièvres typhoïde et paratyphoïdeÉviction jusqu’à guérison clinique
  • Pas d’éviction
  • Renforcement des règles d’hygiène individuelle et collective
Pédiculose (poux)Pas d’éviction si traitementPas d’éviction
Bon à savoir

Important : en cas de doute, demandez conseil à votre médecin.

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